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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE DU HAUT-POITOU
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VINS DU HAUT POITOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINS DU HAUT POITOU
CAVE COOPERATIVE DU HAUT-POITOU

Numéro de dépôt :
1242267
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2003
VINS DU HAUT POITOU de CAVE COOPERATIVE DU HAUT-POITOU

Présentation de la marque VINS DU HAUT POITOU

Déposée le 21 juillet 1983 par CAVE COOPERATIVE DU HAUT-POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINS DU HAUT POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DU HAUT-POITOU,, domicilié(e) 32 rue A. Plant B.P. 5,, 86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2021496) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2021496) - France.

La marque VINS DU HAUT POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINS DU HAUT POITOU est expirée depuis le 21 juillet 2003.

CAVE COOPERATIVE DU HAUT-POITOU a également déposé les autres marques suivantes : HAUT POITOU , LE DAHU , LE BAUDET


CAVE COOPERATIVE DU HAUT-POITOU - 32 rue A. Plant B.P. 5,, 86170 NEUVILLE DE POITOU (dossier no 2021496) - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2021496) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1993 n°2021496 - Publication au BOPI 1993-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208435 - Publication au BOPI 1996-10-29

Vins du Haut-Poitou.